L'AFFAIRE SANTA CRUZ, VOYAGE SANS JUSTIFICATIFS FOURNIS : POURQUOI TANT D'OPACITÉ ?
Il est nécessaire de revenir sur cette Affaire Santa Cruz, car des propos mensongers ont été tenus et méritent d'être rectifiés par respect aux Biarrots.
En effet, il semble que Madame Arosteguy ne veuille pas que l'on consulte les archives : ne seraient-elles pas à son honneur ? Peut-être, mais elles seules auraient le mérite de poser la lumière et la Vérité et sans doute de dissiper un étrange et savant brouillard.
Si cette question du voyage en Californie a été remise sur le tapis, c'est parce que Corine Martineau a republié dernièrement, sur les réseaux sociaux, un extrait d'un conseil municipal datant du 30 septembre 2022.
Ces archives nous rappellent donc que lors de ce conseil municipal, un «mandat spécial» - comprendre prise en charge des factures de déplacement de la Majorité - y a été inscrit à l'ordre du jour et que madame Arosteguy a entamé son allocution en arguant : «Nous mettons en application la recommandation de la Chambre régionale des Comptes sur la transparence des frais de déplacement.». Quand on connaît la suite de l'histoire claire comme une purée de pois, il y a fort à parier que la Chambre régionale des Comptes n'aimerait guère être citée pour prétendre une «transparence» !
Corine Martineau s'en était insurgée et avait clamé : «Vous êtes partis à quatre et maintenant vous nous demandez de régler la facture que vous ne nous présentez même pas. Avion, hôtel, droit d'inscription, séjour, transport, sans information, sans concertation, sans facture. (…) Vous traversez l'Atlantique. Vous nous demandez de régler vos dépenses sans nous présenter aucune facture.».
Il est nécessaire de dire ici qu'à aucun moment lors de ce Conseil, madame Arosteguy fera une réponse circonstanciée à madame Martineau. Rien vu, rien entendu, au prochain !
En outre, cet extrait témoigne que la facture a bien été réclamée !
Le temps passe... Si deux élus de l'opposition - Corine Martineau et Jean-Baptiste Dussaussois-Larralde - n'avaient relancé cet appel à la transparence, aucun Biarrot n'aurait connu la suite de cette Affaire.
Lors du conseil municipal du 30 janvier 2023 et à propos du projet de jumelage avec Santa Cruz, l'élu d'opposition Dussaussois-Larralde réitère la demande de transmission des factures réglées : «(...) vous n’avez toujours pas communiqué le montant de ces dépenses qui, pourtant, a été approuvé lors du Conseil Municipal a posteriori. Donc, je vous remercierais de nous le communiquer.».
Puis madame Arosteguy répond d'une manière qui interroge sur sa conception de la transparence : «Vous insistez régulièrement sur le fait qu’on ne vous donne pas les chiffres. Je crois que là aussi il y a une confusion. On ne confond pas les élus avec des experts-comptables. C’est juste une obligation légale de vous notifier et de vous avertir qu’il y a une délégation parce qu’on vous demande de voter. On ne nous demande pas de vous donner toutes les lignes pour justifier un déplacement. Je voulais que cela soit clair. Vous avez l’air d’être très à cheval ou très demandeur de cela. Cela n’a pas à être fait. La loi ne nous le demande pas. Il s’agit juste de se mettre en conformité.».
Monsieur Dussaussois-Larralde rectifie : «Sans polémiquer, vous avez raison par rapport aux détails des lignes. En revanche, j’ai la possibilité de vous demander cette information. Évidemment, vous pouvez refuser, mais il me semblerait en toute transparence avec les Biarrots de très bon intérêt de communiquer ces données (...)».
À nouveau, le temps passe : toujours aucune facture - pourtant expressément demandée - transmise à l'opposition... Puis lors du conseil municipal du 3 avril 2023, l'élu Dussaussois-Larralde interpelle à nouveau madame Arosteguy : «je n’ai toujours rien reçu» et dit avoir «fait quelques recherches, donc je vous rappelle qu’il s’agit pourtant d’une obligation légale que de donner accès à ce type de document à tout citoyen qui en ferait la demande. C’est ce qui vient d’être rappelé par une très récente décision du Conseil d’État du 8 février 2023, qui est la décision 452521. Celle-ci précise que : «les notes de frais et reçus de déplacement, ainsi que les notes de frais de restauration et reçus de frais de représentation d’élus locaux ou d’agents publics, constituent des documents administratifs communicables à toute personne qui en fait la demande.» et fait à nouveau «la demande officielle de nous fournir les notes de frais engagés pour le déplacement à Santa Cruz.».
Une seule question s'impose : pourquoi madame Arosteguy entretient-elle ce mystère ? Alors qu'il suffirait de transmettre et/ou publier ces factures réclamées à répétition et avec insistance.
Madame Arosteguy s'obstine à ne pas les transmettre et, par-dessus le marché, tient des propos qui s’accommodent avec la réalité.
En effet, dans le quotidien Sud-Ouest du 14 août dernier, elle déclare que «tous les documents ont été fournis» et que «l'affaire est régularisée» depuis longtemps, et d'ajouter : «on ne donne pas les frais lors d'une délibération, mais ils ont été transmis en intégralité à l'opposition». La maire va même jusqu'à affirmer que faire paraître au grand jour cette Affaire Santa Cruz signifie que l'opposition «nourrit un ressentiment» ! Réclamer des comptes sur les deniers publics c'est cela nourrir «un ressentiment» ? Allons donc !
OUI, les deux conseillers municipaux d'opposition ont officiellement réclamé les factures en conseil municipal et NON ils n'en ont toujours pas eu communication.
La seule pièce transmise est un tableau Excel sur lequel sont inscrites manuellement des dépenses, mais AUCUNE facture n'est associée à ce document, AUCUNE preuve matérielle n'est fournie. Encore une fois, pourquoi cacher ces factures aux Biarrots ?!
Les chefs d'entreprises qui nous lisent - ainsi que tous ceux qui remplissent leurs feuilles d’impôt - pourraient témoigner qu'un tel document ne serait pas accepté par les services de l'État au titre de justificatif de dépenses car il ne revêt aucun élément de preuve. Ce serait trop facile...
Par ailleurs, une commune étant une «administration publique», «une facture doit obligatoirement être établie pour chaque vente de bien ou prestation de service» et doit être conservée pendant 10 ans.
Au lieu de divulguer la facture désormais exigée publiquement par les élus de l'opposition, la stratégie de madame Arosteguy est de pratiquer la diversion. Pensant ainsi s'affranchir de ses obligations et inverser la situation à son avantage, elle croit pertinent d'alléguer sur son facebook que madame Martineau a sponsorisé sa vidéo sur Santa Cruz. C'EST FAUX ! Madame Martineau a d'ailleurs publié, depuis lors, une vidéo où elle fait une «mise au point» pour affirmer qu'en aucun cas elle n'a payé pour sponsoriser la vidéo révélatrice de 2022 et en apporte la preuve en montrant le «Tableau de bord» de son compte.
S'il s'agit bien d'un mensonge caractérisé de répandre sur la toile que madame Martineau aurait eu recours à du sponsoring pour booster sa publication, pour autant - est-il utile de le préciser ? - cette dernière aurait été en plein droit de le faire.
Car Corine Martineau n'utilise pas, elle, les deniers publics pour assurer sa propre promotion comme cela est le cas pour madame Arosteguy. Il est patent que sous ce mandat 2020-2026 les supports municipaux auront allègrement servi à la promotion personnelle d'une maire, au détriment de l'information qui relève de la commune.
Tous les élus d'opposition ont dénoncé cet état de fait, dont madame Martineau : des photographes mandatés par la Ville, aux agences de communication en passant par des community managers et un service municipal dédié à cette tâche... si ça, par contre, ce n'est pas du sponsoring public !
Nous avons bien compris la tentative de madame Arosteguy de déplacer le débat pour noyer le poisson et esquiver sa réponse à la question essentielle de l'Affaire Santa Cruz. Mais ça ne marche pas !
En fait, nous constatons que tout ceci n'est qu'une partie émergée de l'iceberg, alors que tant de déplacements de la maire, de ses collaborateurs et des élus de la Majorité ne font pas l'objet, non plus, de transmission de factures détaillées. Au départ de madame Arosteguy l'année prochaine, un audit interne permettra de divulguer aux Biarrots toutes ces informations.
Précision : les élus Martineau et Dussaussois-Larralde ont à nouveau réclamé la communication de ces factures, mais force est de constater que madame Arosteguy n'a toujours pas remis les documents en question.
Pourquoi ce silence ? Comment expliquer cette rétention de documents ? Biarrots, vous en percevez l'intention ?
